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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE
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ITH INSTITUT DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITH INSTITUT DE L'HABITAT
CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE (C.E.F.I.T.) (Association Loi 1901), géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1727053
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/07/1998
ITH INSTITUT DE L\'HABITAT de CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Présentation de la marque ITH INSTITUT DE L'HABITAT

Déposée le 21 juillet 1988 par l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ITH INSTITUT DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE domicilié(e) 28, chemin de la Flambère, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Docteur ANDUZE ACHER, Président du C.E.F.I.T.,, Premier Vice-Président de la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - France.

La marque ITH INSTITUT DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITH INSTITUT DE L'HABITAT est expirée depuis le 21 juillet 1998.

CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT SUPERIEUR DE L'IMMOBILIER INSIM


CENTRE DE FORMATIONS INDUSTRIELLES DE TOULOUSE (C.E.F.I.T.) (Association Loi 1901), géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - 28, chemin de la Flambère, 31300 TOULOUSE - France


Monsieur Le Docteur ANDUZE ACHER, Président du C.E.F.I.T.,, Premier Vice-Président de la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Etablissement d'Enseignement technique supérieur privé, Formation aux professions immobilières: enseignement des techniques de commercialisation, des techniques d'environnement immobilier, du Droit de l'Habitat et du Droit Civil